Le site est la propriété de « La Maison Bakéa »
Editeur du site
Raison sociale : « La Maison Bakéa »
Siège social : 26 le Planol – 81170 Cordes sur Ciel
Téléphone : 05 63 56 22 24
Siret : 809 647 340
Directeur de la publication : Maison Bakea
Hébergeur du site & Conception graphique
La Petite Boite
65 rue de la Louvière
78120 Rambouillet
www.lapetiteboite.com
Tél. +33(0)9 72 27 17 51
Objet du site :
Ce site a été créé pour vous fournir des informations, afin de présenter les services et les valeurs de l’activité. Ce site ne saurait constituer une offre contractuelle.
Services fournis :
L’ensemble des activités de « La Maison Bakéa », ainsi que ses informations, est présenté sur notre site www.maisonbakea.fr
www.maisonbakea.fr s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés, sous réserve de modifications, ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitations contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible, et sont remises à jour à différentes périodes de l’année, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur, ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail, à l’adresse contact@maisonbakea.com., en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…)
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur, et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, « La Maison Bakéa » ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur de notre site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération, mis-à-jour.
Données personnelles :
Les internautes disposent d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif, sur le contenu du site.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles, lorsque vous visitez notre site Internet www.maisonbakea.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.
En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique
«contact» & « réservation/tarifs »
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles, et vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre activité, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter, de manière automatique, certaines informations vous concernant,
lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous est proposée. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Loi informatique et liberté
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi « informatique & libertés » du 6 janvier 1978).
Aucune information personnelle ne sera cédée à un tiers, sauf si elle est demandée par la loi, ou pour les besoins d’une enquête ou dans le cadre d’une procédure judiciaire ou administrative.
www.maisonbakea.fr ne transmet, ni ne loue, ni ne vend les informations communiquées par les utilisateurs, car nous les considérons comme confidentielles.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.maisonbakea.fr , et chacun de ses éléments pris séparément, ainsi que toutes les images, sons, vidéos, illustrations, logos et textes, sont la propriété exclusive de «La Maison Bakéa» et ne peuvent pas être copiés ou modifiés, que ce soit à des fins commerciales ou de simple diffusion sur d’autres sites, sauf avec l’accord de « La Maison Bakéa ».
La reproduction de ce site, tout ou partie sur internet, est formellement interdite, sauf autorisation expresse de «La Maison Bakéa ».
Les marques et Logos utilisés sur le site www.maisonbakea.fr ont été déposés, leurs reproductions constitueraient une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès, par écrit, de www.maisonbakea.fr.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Liens hypertextes
Les sites Internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
« La Maison « Bakéa » ne dispose d’aucun moyen, pour contrôler les sites en connexion avec www.maisonbakea.fr, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site www.maisonbakea.fr ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction d’autres sites, sans l’autorisation expresse et préalable de « La Maison Bakéa ».
Dans l’hypothèse, où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site www.maisonbakea.fr , il lui appartiendra d’adresser un e-mail accessible sur ce site, afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. « La Maison Bakéa » se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien, sans avoir à en justifier sa décision.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges :
Les présentes conditions du site www.maisonbakea.fr sont régies par les lois françaises, et toutes contestations ou litiges, qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci, seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuel, est le français.